Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4297050
Date de dépôt :
06/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/09/2026
Marque en couleurs, figurative de CEGELEC MOBILITY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGELEC MOBILITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGELEC MOBILITY domicilié(e) 1 CHEMIN DU PILON, ZI SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST - 01700 - MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 908 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, M. ESCUDIER Gilles domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297050.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 6 septembre 2026.

CEGELEC MOBILITY a également déposé les autres marques suivantes : improve your way , DO WAY , @WAY , (Marque figurative) , mobility. , Enjoy the way.


CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 CHEMIN DU PILON, ZI SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST - 01700 - MIRIBEL - France - SIREN 537908311


LLR, M. ESCUDIER Gilles - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; instruments et appareils météorologiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces (informatique) et plateformes Web (logiciels) ; logiciels et leurs interfaces ; programmes informatiques et logiciels d'optimisation de la conversion des parcs de bus à l'électrique ; applications logicielles téléchargeables, interfaces informatiques et programmes d'ordinateurs, d'optimisation de la conversion des parcs de bus à l'électrique ; appareils de signalisation par satellites (ordinateurs de bord) ; appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; accumulateur électrique pour véhicule ; logiciels de contrôle ; appareils électriques de contrôle ; appareils pour l'enregistrement des sons, des images, des données ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour le mesurage de la vitesse, appareils pour la mesure des distances, appareils électriques de mesure ; parcmètres ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs de véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; autobus ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;

Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements (travaux de secrétariat, travaux de bureau), de même que compilation de données mathématiques ou statistiques ; études de marché ; recherche de marchés ; comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) compilation de données ; prévision et analyse économiques ; audit d'entreprises (analyse commerciale) ; conseils commerciaux et conseils de gestion aux entreprises pour l'optimisation de la conversion des parcs de bus à l'électrique ;

Télécommunications. Services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; réseaux de radiocommunication ; communication par tout moyen de diffusion y compris par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; informations en matière de télécommunications ; services de communication pour la remise de messages d'urgences ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution d'électricité ; distribution d'énergie ; remorquage ; location de garages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services de parcs de stationnement, location de garages, location d'entrepôts ; services logistiques relatifs à l'organisation de transports ; gestion de l'écoulement du trafic de véhicules via des réseaux et des technologies de pointe ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; services de transport de personnes ; informations en matières de transport ; informations en matière de trafic ; services de localisation de véhicules ; suivi de véhicules de transport de passagers par ordinateur ou par système de localisation mondial (GPS) ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; développement, programmation et implémentation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels. Gestion de projets techniques concernant les systèmes de transports ; audit de qualité ; pilotage et coordination d'essais techniques ; évaluation des performances (concernant des logiciels de gestion du passage à l'électrique de véhicules et notamment de bus) ; analyse informatique et scientifique ; services d'expertise technique et de conseil technique rendus par des ingénieurs ; pilotage de projets (gestion et management de projets d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport) ; essais ; audits de qualité et de performance ; création et gestion de systèmes de gestion de projets d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique, en informatique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; évaluation des risques environnementaux ; conseils en matière d'économies d'énergie ; conseils techniques rendus par des ingénieurs pour le passage à l'électrique de véhicules et notamment de bus ; conseils techniques rendus par des ingénieurs sur les flux routiers ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; informations et conseils en matière transport, notamment en matière de transport électrique ; travaux d'ingénieurs dans le domaine du transport, des infrastructures routières. Création (conception, élaboration) d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières, permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et le suivi de véhicules. Développement, programmation, implémentation, maintenance et mise à jour de logiciels en matière de transport ; développement de programmes informatiques pour la simulation du réseau électrique. Développement d'innovations dans le domaine de la récupération d'énergies, de l'injection d'énergies, de l'évolution des réseaux de distribution d'énergie.